Thuyền lớn, buồm căng, gió lộng

CHAPITRE I GENERALITES DU CONNAISSEMENT ELECTRONIQUE

Posted in Ecommerce, Eco_Com: Thương mại, ngoại thương by Peony Hằng Phương on 20 Tháng Mười Một 2007

I. Connaissement maritime
1. Définition du connaissement maritime
Le “connaissement” (en anglais ” bill of lading “) est le titre qui est remis par le transporteur maritime au chargeur en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter. Il s’agit d’un titre endossable, ce qui permet, alors que les marchandises sont en cours de voyage, d’une part, au vendeur d’en transférer la propriété à des acquéreurs et ce qui permet, d’autre part, à ces derniers, de les remettre virtuellement à un banquier pour constituer un gage destiné à le remboursement du crédit qui leur a été consenti pour en faire l’acquisition.
Ce document ancien est né de la pratique et a évolué avec les besoins de la pratique ; et cette évolution n’est pas terminée car la pratique a de nouveau besoin de l’améliorer. Depuis la reconnaissance du caractère négociable du connaissement aux 18ème et 19ème siècles, le secteur du transport maritime a connu plusieurs révolutions, tandis que le connaissement ne connaissait plus d’évolution, si bien qu’aujourd’hui, il n’est plus adapté aux conditions du commerce maritime.
Aujourd’hui, le navire n’emporte plus de documents papiers concernant la cargaison mais des données stockées dans un ordinateur, toujours en contact avec sa compagnie ou son agent.
Cependant, à l’extérieur de la compagnie qui l’émet, le connaissement continue de circuler de façon traditionnelle, c’est-à-dire par la poste ou par porteur. Or depuis les années soixante, grâce au porte-conteneurs et aux navires rouliers, la vitesse de circulation des marchandises s’est considérablement accrue.
2. Désavantages du connaissement maritime
2.1. Circulation tard et stock difficile: Le connaissement rédigé par le personnel sédentaire des compagnies de navigation est victime de l’extension des congés de fin de semaine et de la diminution de la durée du travail dans les bureaux. Un connaissement qui n’est pas rédigé avant le vendredi midi a peu de chance de l’être avant le lundi suivant. Pendant ce temps, le navire fait route et bien que le connaissement prenne l’avion, il arrive après le navire.
Le destinataire de la marchandise, censé être le tiers porteur du connaissement, ne peut retirer la marchandise qu’en remettant une lettre de garantie au transporteur, généralement assortie d’une caution bancaire. Or cette garantie bancaire est fort coûteuse et la pratique même de la lettre de garantie pose de délicats problèmes d’assurance.
De l’autre côté, la tentation est grande de la part d’un tiers porteur en position de force d’exiger du transporteur, sous peine de perdre sa clientèle, qu’il se contente d’une lettre de garantie signée du réceptionnaire lui-même sans caution bancaire. Le transporteur est donc pratiquement privé de recours en cas d’insolvabilité du prétendu destinataire auquel il aurait livré la marchandise par erreur.
2.2 Le coût élevé en utilisant du papier: Pour ce qui concerne le connaissement, c’est non seulement le traitement des informations contenues qui est coûteux mais aussi le transport du connaissement. Puisque les navires commerciaux vont plus vite que les services postaux traditionnels, il faut souvent faire appel aux entreprises de messagerie rapide pour remettre le connaissement au destinataire. A cela s’ajoute les frais d’utilisation de lettres de garantie et les retard dus à des erreurs de retranscriptions et de traitement des informations.
Statistiquement, on estime que le coût lié à l’utilisation du papier représente 7% de la valeur de la marchandise à l’exportation, ou 8 à 10% de la valeur du commerce international. Les assureurs et les NVOCC estiment à 400 billions de dollars par an le coût du traitement du papier.
La généralisation de l’informatique vise à réduire ces coûts.
2.3. Existe des fraudes: Les divers organismes intéressés au transport maritime s’alarment régulièrement du développement de la fraude à laquelle donne prise l’utilisation connaissement. Le souci d’éviter ces fraude est d’ailleurs à l’origine des premières recherches pour l’informatisation du connaissement. En 1983, le C.M.I. avait tenu un colloque sur le sujet. La conclusion avait été que l’informatisation du connaissement paraissait être une solution, d’une part, et qu’en attendant, il fallait mettre au point de nouveaux documents limitant les possibilités de fraudes.
II . Connaissement électronique
1. Définition du connaissement électronique
Le connaissement électronique est un message électronique, ayant le contenu et la structure formés par des critères unifiées, qui est transféré d’un lieu à un autre par des moyens électroniques (sans participation de moyens de transférer mécaniquement). Ce type de connaissement est créé pour but de remplacer le connaissement en papier dans les activités transportatives.
2. Classification du connaissement électronique
• SEADOCS- Seaborne trade Documentation System- Système documentaire du commerce maritime
• Connaissement selon les Règles de CMI (Comité Maritime International)
• Connaissement BOLERO
Aujourd’hui, la plupart des connaissement utilisés est Bolero parceque les restes ont des désavantages.

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